République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

PL 10780
Objet renvoyé en commission le 27.01.2011
PL 10780 A
Objet adopté le 27.05.2011

Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 10780-A | 27 mai 2011 - 15h
PL-10780-A Rapport de la commission des finances chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat accordant des indemnités monétaires et non monétaires aux écoles mandatées pour l'enseignement artistique de base délégué (musique, rythmique, danse et théâtre) pour les années 2011 à 2014 :
a) la Fondation Le Conservatoire de Musique de Genève
b) la Fondation du Conservatoire populaire de musique, danse et théâtre de Genève
c) la Fondation de l'Institut Jaques-Dalcroze
d) la Fondation ETM-Ecole des musiques actuelles et des technologies musicales
e) l'Association Accademia d'Archi
f) l'Association Atelier Danse Manon Hotte
g) l'Association Les Cadets de Genève
h) l'Association Espace Musical
i) l'Association Ecole de Danse de Genève
j) l'Association Ondine Genevoise
k) l'Association Studio Kodály

PL 10780 | 27 janvier 2011 - 17h
PL-10780 Projet de loi du Conseil d'Etat accordant des indemnités monétaires et non monétaires aux écoles mandatées pour l'enseignement artistique de base délégué (musique, rythmique, danse et théâtre) pour les années 2011 à 2014 :
a) la Fondation Le Conservatoire de Musique de Genève
b) la Fondation du Conservatoire populaire de musique, danse et théâtre de Genève
c) la Fondation de l'Institut Jaques-Dalcroze
d) la Fondation ETM-Ecole des musiques actuelles et des technologies musicales
e) l'Association Accademia d'Archi
f) l'Association Atelier Danse Manon Hotte
g) l'Association Les Cadets de Genève
h) l'Association Espace Musical
i) l'Association Ecole de Danse de Genève
j) l'Association Ondine Genevoise
k) l'Association Studio Kodály